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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moisans International
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NO CHATEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO CHATEAU
Moisans International, SAS

Numéro de dépôt :
3307156
Date de dépôt :
02/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2014
NO CHATEAU de Moisans International

Présentation de la marque NO CHATEAU

Déposée le 2 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moisans International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NO CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Moisans International domicilié(e) 15 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 636 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M Erick Landon, Avocat domicilié(e) 5 av. Bertie Albrecht - 75008 - PARIS - France.

La marque NO CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO CHATEAU est expirée depuis le 2 août 2014.

Moisans International a également déposé les autres marques suivantes : Aparté , PINKREDIBLE , B-rosé , ROLAND BRU EXCELL , MEGUSTA


Moisans International, SAS - 15 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France - SIREN 451636203


M Erick Landon, Avocat - 5 av. Bertie Albrecht - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 10 juin 2009 - Rejet partiel n°499531 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.